BCZCLAY
Société SASU au capital de euros
Siège social 25 boulevard de Vauban 13006 Marseille ;
N° de téléphone ; Adresse du courrier électronique atelier@amopoterie.com;
RCS (ou Répertoire des métiers) de n°90133166000018 ;
TVA Intra-communautaire n°FR03901331660;
Le responsable de la publication personne physique est AMỌ Poterie;
Date de dernière mise à jour 25/10/2021
Article 1 – Objet
Les présentes conditions régissent les ventes par la société BCZCLAY 25 boulevard de Vauban 13006 Marseille. Les dites ventes offrent la possibilité aux utilisateurs du site amopoterie.com de réserver des cours et sessions un sein de l’atelier AMỌ poterie à Marseille.
Article 2 – Prix
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables au jour de la commande), sauf indication contraire et hors frais de traitement et d’expédition.
En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l’importateur du ou des produits concernés.Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.
La société
BCZCLAY se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité.
Article 3 – Commandes
Vous pouvez passer commande :
- Sur Internet : https://amopoterie.com
- Sur place, à l’Atelier AMỌ poterie au 25 boulevard Vauban, 13006 à Marseille.
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande.
La société
BCZCLAY se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d’approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue.
Article 4 – Validation de votre commande
Toute commande figurant sur le site Internet
https://amopoterie.com suppose l’adhésion aux présentes Conditions Générales. Toute confirmation de commande entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. Vous déclarez en avoir parfaite connaissance.
La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Un récapitulatif des informations de votre commande et des présentes Conditions Générales, vous sera communiqué par courriel via l’adresse e-mail de confirmation de votre commande.
Veuillez noter que le cours doit être payé en totalité avant d’y assister.
Article 5 – Paiement
Le fait de valider votre commande implique pour vous l’obligation de payer le prix indiqué.
Le règlement de vos achats s’effectue par carte bancaire grâce au système sécurisé Carte bancaire.
Le débit de la carte n’est effectué qu’au moment de l’expédition de la commande. En cas de livraisons fractionnées, seuls les produits expédiés sont débités.
Article 6 – Réservation et annulation
Les remboursements demandés plus d’une semaine avant le premier cours sont entièrement remboursables. Les remboursements demandés dans la semaine sont remboursables à 50 %. Il n’y aura aucun remboursement une fois le cours commencé, quelles que soient les circonstances.
Pour demander une annulation et un remboursement, vous devez envoyer un e-mail à atelier@amopoterie.com.
En cas d’exercice du droit de rétractation, la société
BCZCLAY procédera au remboursement des sommes versées, dans un délai de 14 jours suivant la notification de votre demande et via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.
Article 7- Disponibilité
Nos produits sont proposés tant qu’ils sont visibles sur le site
https://amopoterie.com et dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs.
En cas d’indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail. Votre commande sera automatiquement annulée et aucun débit bancaire ne sera effectué.
En outre, le site Internet
https://amopoterie.com n’a pas vocation à vendre ses produits en quantités importantes. Par conséquent la société
BCZCLAY se réserve le droit de refuser les commandes de 0 articles identiques.
Article 8 – Garantie
Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, prévues par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné, échangé ou remboursé.
Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par Mail dans le délai de 30 jours de la livraison.
Les produits doivent nous être retournés dans l’état dans lequel vous les avez reçus avec l’ensemble des éléments (accessoires, emballage, notice…). Les frais d’envoi vous seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour vous seront remboursés sur présentation des justificatifs.
Les dispositions de cet Article ne vous empêchent pas de bénéficier du droit de rétractation prévu à l’article 6.
Article 9 – Responsabilité
Les services proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de la société
BCZCLAY ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le service est commandé.
Veuillez noter que toutes les pièces des élèves réalisées pendant les cours restent la propriété de Amo jusqu’au moment où elles sont récupérées par l’étudiant.
Les pièces seront conservées dans l’atelier maximum 3 mois après la fin du cours
Le studio n’est pas responsable des pièces cassées ou manquantes.
En raison de la nature majeure du processus céramique, le studio n’est pas responsable des pièces qui ont été endommagées dans le four lors des cuissons.
Après s’être inscrit aux cours ou à l’atelier, l’étudiant accepte toutes les conditions ci-dessus.
Enfin la responsabilité de la société
BCZCLAY ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
Article 10 – Droit applicable en cas de litiges
La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.
Article 11 – Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site
https://amopoterie.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société
BCZCLAY. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de la société
BCZCLAY.
Article 12 – Données personnelles
La société
BCZCLAY se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu’à l’amélioration des services et des informations que nous vous adressons.
Elles peuvent aussi être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement.
Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations nominatives et aux données personnelles vous concernant, directement sur le site Internet.
Article 13 – Archivage Preuve
La société
BCZCLAY archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil.
Les registres informatisés de la société
BCZCLAY seront considérés par toutes les parties concernées comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.
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